CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

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Article 1 : les mentions légales

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Article 2 : Accès au site

Le site www.opti-metal.fr permet à l’utilisateur un accés gratuit aux services suivants : Le site internet propose les services de :
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Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à internet. Tous le frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service ( matériel informatique, logiciels, connexion internet, etc.) sont à sa charge.

Article 3 : collecte des données

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En vertu de la loi informatique et libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d’un droit d'accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles.

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Article 4 : Propriété intellectuelle

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Article 5 : Responsabilité

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Article 9 : droit applicable et juridiction compétente

La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à l’Article 1.

Article 10 : images et contenus Opti-métal 

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